Malus écologique, ce qui change en 2024

Envie d'en savoir plus sur le malus écologique ? Découvrez ce qui va changer en 2024 pour cette règlementation.

Malus écologique, c’est quoi exactement ?

Le malus écologique est un dispositif fiscal mis en place par certains gouvernements pour inciter les consommateurs à acheter des véhicules moins polluants. Il s’applique généralement lors de l’achat d’un véhicule neuf et vise à décourager l’achat de véhicules émettant beaucoup de dioxyde de carbone (CO2) ou d’autres polluants.

Le fonctionnement du malus écologique peut varier d’un pays à l’autre, voire d’une région à l’autre, mais le principe de base est souvent le même. Lors de l’achat d’un véhicule neuf, une taxe supplémentaire, appelée malus écologique, est appliquée en fonction des émissions de CO2 du véhicule. Plus les émissions sont élevées, plus le malus est important.

En revanche, les véhicules émettant peu ou pas de CO2 peuvent bénéficier d’un bonus écologique, qui se présente souvent sous la forme d’une réduction d’impôt ou d’une prime à l’achat. Ainsi, les consommateurs sont incités financièrement à choisir des véhicules plus respectueux de l’environnement.

Le malus écologique vise à encourager le parc automobile à évoluer vers des modèles plus propres, contribuant ainsi à la réduction des émissions de gaz à effet de serre et à la lutte contre le changement climatique. Il s’inscrit généralement dans le cadre de politiques visant à promouvoir la transition vers une mobilité plus durable.

L’application du malus écologique en France

2008
Première mise en place du malus écologique en France

En France, le malus écologique a été mis en place pour la première fois en 2008. Depuis lors, il a subi plusieurs modifications afin de s’adapter aux évolutions technologiques et aux enjeux environnementaux. Voici un récapitulatif des principales caractéristiques de la mise en place du malus écologique en France :

  • Critère principal : Émissions de CO2
    • Le malus écologique en France est principalement basé sur les émissions de dioxyde de carbone (CO2) des véhicules neufs. Plus les émissions de CO2 sont élevées, plus le malus est important.
  • Barème progressif :
    • Le malus est établi selon un barème progressif. Le montant du malus augmente en fonction des émissions de CO2 du véhicule. Ainsi, les véhicules émettant plus de CO2 sont soumis à un malus plus élevé.
  • Plafonnement du bonus-malus :
    • Un plafonnement du bonus-malus a été instauré pour éviter des taxes excessives. Cela signifie qu’il existe un seuil au-delà duquel le montant du malus n’augmente plus, même si les émissions de CO2 continuent d’augmenter.

Un malus qui évolue chaque année

malus ecologique
  • Évolution du barème :
    • Le barème du malus écologique est révisé périodiquement pour s’adapter aux normes environnementales et aux avancées technologiques. Les seuils d’émissions et les montants associés peuvent être modifiés pour encourager l’achat de véhicules moins polluants.
  • Bonus écologique :
    • En parallèle, un bonus écologique est mis en place pour encourager l’achat de véhicules propres. Les véhicules électriques, hybrides rechargeables et autres véhicules à faibles émissions peuvent bénéficier de ce bonus, qui se traduit souvent par une réduction d’impôt ou une prime à l’achat.
  • Mesures spécifiques pour les poids lourds :
    • En plus du malus écologique pour les voitures particulières, des dispositifs similaires peuvent s’appliquer aux poids lourds, encourageant ainsi l’utilisation de véhicules de transport moins polluants.

Un abaissement du seuil pour l’année 2024

En 2023, le déclenchement du malus écologique avait été abaissé à 123g de CO2/km. Cet abaissement du seuil avait déjà suscité de nombreuses inquiétudes notamment pour l’achat d’un SUV sur le marché du véhicule neuf.

En 2024, le gouvernement met un nouveau coup de couteau dans ce seuil de déclenchement avec un abaissement du malus écologique à 118g de CO2/km ainsi qu’un durcissement de la règlementation sur la taxe au poids.

Ces deux malus vont concerner environ 42% des véhicules proposés sur le marché du véhicule neuf en France.

L’achat d’une voiture d’occasion, une solution pour échapper au malus écologique ?


L’achat d’une voiture d’occasion peut être perçu comme une alternative attrayante pour les consommateurs cherchant à éviter le malus écologique associé à l’achat de véhicules neufs. Cette option présente plusieurs avantages, notamment sur le plan financier et environnemental.

  • Coût initial réduit :
    • Les voitures d’occasion sont généralement moins chères que leurs homologues neuves. En optant pour une voiture d’occasion, les consommateurs peuvent contourner le malus écologique lié aux émissions de CO2, tout en réalisant des économies substantielles sur le coût initial d’achat.
  • Diversité des modèles disponibles :
    • Le marché des voitures d’occasion offre une vaste gamme de modèles, ce qui permet aux acheteurs de choisir parmi une variété de véhicules répondant à leurs besoins spécifiques en termes de taille, de performances et d’équipements, tout en tenant compte des éventuelles contraintes budgétaires.
  • Moindre impact environnemental initial :
    • L’achat d’une voiture d’occasion peut être considéré comme une option plus écologique dans la mesure où le véhicule a déjà été produit. En optant pour une voiture déjà sur le marché, les consommateurs contribuent potentiellement à la réduction de la demande de nouvelles voitures, limitant ainsi les émissions de CO2 associées à la production.
  • Échappatoire au malus écologique :
    • Les véhicules d’occasion ne sont généralement pas soumis au malus écologique lors de l’achat, car cette taxe est souvent appliquée lors de l’acquisition de véhicules neufs. Cela offre aux acheteurs une solution pour contourner cette taxe et peut constituer un incitatif financier supplémentaire.
  • Inspection et historique du véhicule :
    • Avant l’achat, les consommateurs ont souvent la possibilité de consulter l’historique de maintenance du véhicule d’occasion et de le faire inspecter par un professionnel. Cela permet de prendre une décision plus éclairée sur l’état du véhicule et d’éviter des surprises potentielles.

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